Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2019-095 Certificats d'économies d'énergie – Mesures favorisant les actions d'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Communauté de l'Auxerrois
$1034 Ko - 2019-095 Certificats d\'économies d\'énergie – Mesures favorisant les actions d\'efficacité énergétique sur le patrimoine de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1034 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/095
Sujet : économie d'énergie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-096 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2019
$1145 Ko - 2019-096 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
1145 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/096
Sujet : site
Lieu : Bois de la Biche (Appoigny, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-097 Contrat d'affermage pour la distribution de l'eau potable – Avenant n° 8
$733 Ko - 2019-097 Contrat d\'affermage pour la distribution de l\'eau potable – Avenant n° 8 (ouvre la visionneuse)$
733 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/097
Sujet : commande publique / eau potable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-098 Installation d'une canalisation d'eau sur les parcelles communales de sections I 964, I 966 et K 269 – Convention avec la commune d'Escolives-Sainte-Camille
$724 Ko - 2019-098 Installation d\'une canalisation d\'eau sur les parcelles communales de sections I 964, I 966 et K 269 – Convention avec la commune d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)$
724 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/098
Sujet : propriété publique / eau potable / servitude
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-099 Pose d'une double canalisation d'eau potable sous domaine autoroutier à Monéteau – Convention avec la société APRR
$658 Ko - 2019-099 Pose d\'une double canalisation d\'eau potable sous domaine autoroutier à Monéteau – Convention avec la société APRR (ouvre la visionneuse)$
658 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/099
Sujet : propriété publique / eau potable / servitude
Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-100 Association pour la qualité de l'eau potable – Convention de partenariat
$834 Ko - 2019-100 Association pour la qualité de l\'eau potable – Convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
834 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/100
Sujet : eau potable / association
Organisme : Association pour la qualité de l'eau potable (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-101 Association Bio Bourgogne – Convention de partenariat
996 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/101
Sujet : agriculture biologique / association
Organisme : Bio Bourgogne-Franche-Comté (Auxerre ; 1992-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-102 Délégation du service public d'eau potable – Rapport d'activités de l'exercice 2018
$697 Ko - 2019-102 Délégation du service public d\'eau potable – Rapport d\'activités de l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
697 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/102
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-103 Service public d'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l'exercice 2018
$653 Ko - 2019-103 Service public d\'assainissement non collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
653 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/103
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-104 Avancement de grade – Détermination du taux de promotion
759 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/104
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-105 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de personnel – Convention de groupement de commandes avec la Ville d'Auxerre
$808 Ko - 2019-105 Réalisation de prestations de service relatives à la mise à disposition de personnel – Convention de groupement de commandes avec la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
808 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/105
Sujet : personnel / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-106 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020 – Modification
$1074 Ko - 2019-106 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2020 – Modification (ouvre la visionneuse)$
1074 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/106
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-107 Statuts du Syndicat Mixte Yonne Médian – Modification
866 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/107
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-108 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019
$746 Ko - 2019-108 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Adoption du procès-verbal de transfert au 1er janvier 2019 (ouvre la visionneuse)$
746 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/108
Sujet : transfert de compétences / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-109 Syndicat mixte de la Fourrière animale du Centre Yonne – Adhésion des communes de Lucy-sur-Yonne et de Crain
705 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/109
Sujet : animal de compagnie / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de la fourrière animale centre Yonne (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-110 Atelier mécanique – Convention avec la commune d'Appoigny
$878 Ko - 2019-110 Atelier mécanique – Convention avec la commune d\'Appoigny (ouvre la visionneuse)$
878 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/110
Sujet : administration générale
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-111 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
2402 Ko
Date : 20 juin 2019
Cote : 18 WCA 2019/111
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-112 Transfert du Stade nautique de l'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d'information de la CLECT
$853 Ko - 2019-112 Transfert du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
853 Ko
$745 Ko - 2019-112 Transfert du Stade nautique de l\'Arbre-Sec (SNAS) – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
745 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/112
Sujet : transfert de compétences / installation sportive
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-113 Attribution de compensation compétence urbanisme – Approbation
1140 Ko
2237 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/113
Sujet : transfert de compétences / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-114 Attribution de compensation compétence zone d'activité économique – Approbation
$1228 Ko - 2019-114 Attribution de compensation compétence zone d\'activité économique – Approbation (ouvre la visionneuse)$
1228 Ko
$1654 Ko - 2019-114 Attribution de compensation compétence zone d\'activité économique – Approbation (ouvre la visionneuse)$
1654 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/114
Sujet : transfert de compétences / zones d'activités
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d'activités à Appoigny
$1979 Ko - 2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d\'activités à Appoigny (ouvre la visionneuse)$
1979 Ko
$1966 Ko - 2019-115 Décision modification n° 1 – Budget principal et budgets annexes Mobilité durable, eau potable, parc d\'activités à Appoigny (ouvre la visionneuse)$
1966 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/115
Sujet : finances locales / transport / eau potable / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d'assainissement non collectif (SPANC)
$742 Ko - 2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d\'assainissement non collectif (SPANC) (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
$401 Ko - 2019-116 Budget supplémentaire 2019 – Budgets annexes Zone des Macherins et Service public d\'assainissement non collectif (SPANC) (ouvre la visionneuse)$
401 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/116
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-117 Transfert de l'excédent du budget redevance incitative de la section d'investissement à la section de fonctionnement
$1050 Ko - 2019-117 Transfert de l\'excédent du budget redevance incitative de la section d\'investissement à la section de fonctionnement (ouvre la visionneuse)$
1050 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/117
Sujet : finances locales / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-118 Amortissement des immobilisations – Modifications de durées
861 Ko
46 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/118
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-119 Octroi de la garantie d'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l'Office auxerrois de l'habitat
$1299 Ko - 2019-119 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1299 Ko
$2125 Ko - 2019-119 Octroi de la garantie d\'emprunt pour une opération de renouvellement des composants du patrimoine de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
2125 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/119
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-120 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Charbuy pour l'extension et la mise aux normes du foyer communal
$783 Ko - 2019-120 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Charbuy pour l\'extension et la mise aux normes du foyer communal (ouvre la visionneuse)$
783 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/120
Sujet : finances locales / salle des fêtes
Organisme : Charbuy (Yonne)
Lieu : Charbuy, Foyer communal de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-121 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Chevannes pour la réfection des vestiaires du stade
784 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/121
Sujet : finances locales / installation sportive
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes, Stade de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-122 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Lindry pour les travaux de rénovation du chauffage du groupe scolaire
777 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/122
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry, Groupe scolaire de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-123 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Quenne pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire
$785 Ko - 2019-123 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Quenne pour l\'acquisition d\'un véhicule utilitaire (ouvre la visionneuse)$
785 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/123
Sujet : finances locales / véhicule automobile
Organisme : Quenne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-124 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie
$777 Ko - 2019-124 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux d\'aménagement de la place de la mairie (ouvre la visionneuse)$
777 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/124
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France) -- Place de la mairie
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-125 Fonds de concours commune à faible potentiel financier – Attribution à la commune de Jussy pour les travaux de voirie communale
763 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/125
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-126 Fonds de concours enseignement musical – Attributions 2019
695 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/126
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-127 Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Avenant n° 1 au protocole de préfiguration de renouvellement urbain du territoire auxerrois
820 Ko
12172 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/127
Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-128 Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – nomination des membres
958 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/128
Sujet : urbanisme
Organisme : Auxerre. Commission locale du Plan de sauvegarde et de mise en valeur
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-129 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Abrogation de la délibération n° 2019-071 du 20 juin 2019 portant sur l'arrêt du projet de révision et le bilan de la concertation
$674 Ko - 2019-129 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Abrogation de la délibération n° 2019-071 du 20 juin 2019 portant sur l\'arrêt du projet de révision et le bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
674 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/129
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-130 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Poursuite de la procédure de révision
$810 Ko - 2019-130 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Poursuite de la procédure de révision (ouvre la visionneuse)$
810 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/130
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation
$2068 Ko - 2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
2068 Ko
$27809 Ko - 2019-131 Règlement local de publicité (RLP) de la commune d\'Auxerre – Arrêt du projet de révision et bilan de la concertation (ouvre la visionneuse)$
27809 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/131
Sujet : publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-132 Droit de préemption urbain (DPU) renforcé – Instauration sur la commune d'Auxerre
$1284 Ko - 2019-132 Droit de préemption urbain (DPU) renforcé – Instauration sur la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1284 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/132
Sujet : urbanisme / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-133 Plan local d'urbanisme de Lindry – Arrêt de la révision allégée
$883 Ko - 2019-133 Plan local d\'urbanisme de Lindry – Arrêt de la révision allégée (ouvre la visionneuse)$
883 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/133
Sujet : urbanisme
Organisme : Lindry (Yonne)
Lieu : Lindry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-134 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Auxerre – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$872 Ko - 2019-134 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune d\'Auxerre – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
872 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/134
Sujet : urbanisme
Organisme : Auxerre (Yonne)
Lieu : Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-135 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$875 Ko - 2019-135 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Chevannes – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
875 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/135
Sujet : urbanisme
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-136 Parcelles AW 341 et AW 345 zone d'activités des Macherins – Cession
$941 Ko - 2019-136 Parcelles AW 341 et AW 345 zone d\'activités des Macherins – Cession (ouvre la visionneuse)$
941 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/136
Sujet : immobilier / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-137 Parcelles BD 533 et BD 544 zone d'activités des Macherins – Cession par acte tri-partite
$1293 Ko - 2019-137 Parcelles BD 533 et BD 544 zone d\'activités des Macherins – Cession par acte tri-partite (ouvre la visionneuse)$
1293 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/137
Sujet : immobilier / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-138 Association Dispositif d'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021
$1200 Ko - 2019-138 Association Dispositif d\'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021 (ouvre la visionneuse)$
1200 Ko
$177 Ko - 2019-138 Association Dispositif d\'Entreprenariat aCAdémique de Bourgogne – Franche-Comté (DECA-BFC) – Convention 2019-2021 (ouvre la visionneuse)$
177 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/138
Sujet : association / action économique
Organisme : Dispositif d'entrepreneuriat académique Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-139 Association commerciale collectif quartier de l'horloge – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$1006 Ko - 2019-139 Association commerciale collectif quartier de l\'horloge – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
1006 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/139
Sujet : finances locales / association / action économique
Organisme : Collectif des commerçants et artisans du quartier de l'horloge Auxerre (Auxerre ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-140 Boutique tremplin Crucy Flor – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$852 Ko - 2019-140 Boutique tremplin Crucy Flor – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
852 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/140
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Crucy Flor (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-141 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise pour la réalisation de chambres d'hôtes
$977 Ko - 2019-141 Aides économiques – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise pour la réalisation de chambres d\'hôtes (ouvre la visionneuse)$
977 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/141
Sujet : finances locales / action économique / gîte rural
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-142 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Ultéria
$1043 Ko - 2019-142 Aides économiques – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise à la société Ultéria (ouvre la visionneuse)$
1043 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/142
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : SAS Ultérïa Immobilier (Saint-Bris-le-Vineux)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-143 Aides économiques – Attribution d'une aide à l'immobilier d'entreprise à la société Cappi
$1013 Ko - 2019-143 Aides économiques – Attribution d\'une aide à l\'immobilier d\'entreprise à la société Cappi (ouvre la visionneuse)$
1013 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/143
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : CAPPI (Auxerre ; 1996-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-144 Rencontres industrielles de l'Yonne (RIDY) 2019 – Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de l'Yonne
$947 Ko - 2019-144 Rencontres industrielles de l\'Yonne (RIDY) 2019 – Attribution d\'une subvention à la Chambre de commerce et d\'industrie de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
947 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/144
Sujet : finances locales / industrie
Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Yonne ; 2004-.…)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-145 EPIC Office de tourisme de l'agglomération auxerroise – Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour l'année 2019
$721 Ko - 2019-145 EPIC Office de tourisme de l\'agglomération auxerroise – Versement du solde de la subvention de fonctionnement pour l\'année 2019 (ouvre la visionneuse)$
721 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/145
Sujet : finances locales
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-146 Programme local de l'habitat – Arrêt du projet
$830 Ko - 2019-146 Programme local de l\'habitat – Arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
830 Ko
$8678 Ko - 2019-146 Programme local de l\'habitat – Arrêt du projet (ouvre la visionneuse)$
8678 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/146
Sujet : opération d'urbanisme / logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-147 Acquisition immobilière – immeuble sis 64 rue Joubert cadastré section BI parcelle 204
824 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/147
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-148 Résiliation du bail commercial – Attribution d'une indemnité d'éviction
$805 Ko - 2019-148 Résiliation du bail commercial – Attribution d\'une indemnité d\'éviction (ouvre la visionneuse)$
805 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/148
Sujet : immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique
$859 Ko - 2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d\'une procédure d\'enquête préalable à une déclaration d\'utilité publique (ouvre la visionneuse)$
859 Ko
$1579 Ko - 2019-149 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d\'une procédure d\'enquête préalable à une déclaration d\'utilité publique (ouvre la visionneuse)$
1579 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/149
Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat / travaux d'utilité publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-150 Obligation de rattrapage de logements sociaux – Exemption de la commune de Monéteau
815 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/150
Sujet : logement social
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-151 Dispositif d'aides à l'accession à la propriété dans l'ancien – Modification du règlement d'attribution
$1035 Ko - 2019-151 Dispositif d\'aides à l\'accession à la propriété dans l\'ancien – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
1035 Ko
$514 Ko - 2019-151 Dispositif d\'aides à l\'accession à la propriété dans l\'ancien – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
514 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/151
Sujet : urbanisme / immobilier
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-152 Modification du règlement d'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux
$1038 Ko - 2019-152 Modification du règlement d\'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux (ouvre la visionneuse)$
1038 Ko
$695 Ko - 2019-152 Modification du règlement d\'intervention du programme logements durables – Subventions à la rénovation des logements sociaux (ouvre la visionneuse)$
695 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/152
Sujet : urbanisme / immobilier / logement social
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-153 Contrat de ville de l'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019
$759 Ko - 2019-153 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019 (ouvre la visionneuse)$
759 Ko
$83 Ko - 2019-153 Contrat de ville de l\'Auxerrois – Validation de la programmation bis 2019 (ouvre la visionneuse)$
83 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/153
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-154 Rénovation du contrat de ville de l'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d'engagements renforcés et réciproques
$861 Ko - 2019-154 Rénovation du contrat de ville de l\'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d\'engagements renforcés et réciproques (ouvre la visionneuse)$
861 Ko
$1530 Ko - 2019-154 Rénovation du contrat de ville de l\'Auxerrois 2020-2022 – Validation du Protocole d\'engagements renforcés et réciproques (ouvre la visionneuse)$
1530 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/154
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l'Évêque affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal
$1111 Ko - 2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l\'Évêque affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
1111 Ko
$4182 Ko - 2019-155 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Gy-l\'Évêque affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
4182 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/155
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d'eau potable à la Communauté de l'Auxerrois – Adoption du procès-verbal
$1106 Ko - 2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
1106 Ko
$2292 Ko - 2019-156 Mise à disposition des installations, transfert des actifs et des emprunts de la commune de Jussy affectés au service public d\'eau potable à la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption du procès-verbal (ouvre la visionneuse)$
2292 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/156
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-157 Service public de l'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l'exercice 2018
$777 Ko - 2019-157 Service public de l\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
777 Ko
$6389 Ko - 2019-157 Service public de l\'eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité pour l\'exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
6389 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/157
Sujet : eau potable / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-158 Personnel communautaire – Modification de l'effectif réglementaire
$692 Ko - 2019-158 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
692 Ko
$30 Ko - 2019-158 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
30 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/158
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-159 Personnel communautaire – Adhésion au contrat d'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l'Yonne
$814 Ko - 2019-159 Personnel communautaire – Adhésion au contrat d\'assurance statutaire porté par le Centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
814 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/159
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme
$738 Ko - 2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l\'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme (ouvre la visionneuse)$
738 Ko
$60 Ko - 2019-160 Personnel communautaire – Convention avec le Centre de gestion de l\'Yonne pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux des comités médicaux et commissions de réforme (ouvre la visionneuse)$
60 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/160
Sujet : personnel
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-161 Personnel communautaire – Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacement
1788 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-162 Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$1088 Ko - 2019-162 Pôle d\'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1088 Ko
$944 Ko - 2019-162 Pôle d\'Équilibre Territorial et Rural du Grand Auxerrois – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
944 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/162
Sujet : personnel / structure administrative
Organisme : Pôle d'équilibre territorial et rural du Grand Auxerrois (Yonne ; 2015-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-163 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$1072 Ko - 2019-163 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1072 Ko
$861 Ko - 2019-163 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
861 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/163
Sujet : personnel / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l'Auxerrois
$1020 Ko - 2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1020 Ko
$836 Ko - 2019-164 Syndicat mixte Yonne Médian – Convention de mise à disposition de services de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
836 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/164
Sujet : personnel / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois pour l'achat de fournitures
$1036 Ko - 2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'achat de fournitures (ouvre la visionneuse)$
1036 Ko
$124 Ko - 2019-165 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes permanent entre la ville d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois pour l\'achat de fournitures (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/165
Sujet : commande publique
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l'État – Convention avec la Préfecture de l'Yonne
$778 Ko - 2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l\'État – Convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
778 Ko
$668 Ko - 2019-166 Transmission électroniques des actes au représentant de l\'État – Convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
668 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/166
Sujet : administration générale
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-167 Rapport d'activité – Exercice 2018
$642 Ko - 2019-167 Rapport d\'activité – Exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
642 Ko
$19710 Ko - 2019-167 Rapport d\'activité – Exercice 2018 (ouvre la visionneuse)$
19710 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/167
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-168 Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil communautaire
1764 Ko
Date : 10 octobre 2019
Cote : 18 WCA 2019/168
Sujet : conseil communautaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-169 Installation de Monsieur Sébastien Dolozilek au sein du conseil communautaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre Bosquet
621 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/169
Sujet : conseil communautaire / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-170 Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches – Avis sur le plan de servitudes aéronautiques et sur le plan environnemental
$742 Ko - 2019-170 Syndicat mixte de l\'aéroport d\'Auxerre-Branches – Avis sur le plan de servitudes aéronautiques et sur le plan environnemental (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/170
Sujet : aérodrome / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Syndicat mixte de l'aéroport d'Auxerre-Branches (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-171 Mutualisation des services – Approbation de l'attribution de compensation 2019 pour la ville d'Auxerre
$1221 Ko - 2019-171 Mutualisation des services – Approbation de l\'attribution de compensation 2019 pour la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1221 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/171
Sujet : personnel / finances locales / administration générale
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-172 Dépenses communes Ville d'Auxerre et Communauté de l'Auxerrois – Convention de remboursement de frais
$1098 Ko - 2019-172 Dépenses communes Ville d\'Auxerre et Communauté de l\'Auxerrois – Convention de remboursement de frais (ouvre la visionneuse)$
1098 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/172
Sujet : finances locales / administration générale
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-173 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d'Auxerre et la communauté de l'Auxerrois
$1209 Ko - 2019-173 Mutualisation des services – Avenants de modification des services communs entre la commune d\'Auxerre et la communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1209 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/173
Sujet : administration générale
Organisme : Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-174 Service de la protection des données à caractère personnel – Convention de création du service commun
1094 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/174
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-175 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Convention de prestation auprès d'établissements publics locaux
$1045 Ko - 2019-175 Service commun de la protection des données à caractère personnel – Convention de prestation auprès d\'établissements publics locaux (ouvre la visionneuse)$
1045 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/175
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-176 Aménagement du parvis de la mairie de Jussy – Convention de maîtrise d'oeuvre avec la commune de Jussy
$720 Ko - 2019-176 Aménagement du parvis de la mairie de Jussy – Convention de maîtrise d\'oeuvre avec la commune de Jussy (ouvre la visionneuse)$
720 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/176
Sujet : hôtel de ville / commande publique
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy, Mairie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-177 Atelier mécanique – Convention de gestion des parcs de véhicules du Centre communal d'action sociale et du Syndicat mixte Yonne Médian
$947 Ko - 2019-177 Atelier mécanique – Convention de gestion des parcs de véhicules du Centre communal d\'action sociale et du Syndicat mixte Yonne Médian (ouvre la visionneuse)$
947 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/177
Sujet : véhicule automobile
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....) / Syndicat mixte Yonne Médian (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-178 Prestations de service – Modification du budget annexe ADS-SIG en budget annexe " Prestations de service "
$956 Ko - 2019-178 Prestations de service – Modification du budget annexe ADS-SIG en budget annexe \' Prestations de service \' (ouvre la visionneuse)$
956 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/178
Sujet : finances locales / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-179 Mutualisation de la commande publique – Convention de groupement de commandes
769 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/179
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-180 Service public d'assainissement non collectif – Choix du mode de gestion
$1071 Ko - 2019-180 Service public d\'assainissement non collectif – Choix du mode de gestion (ouvre la visionneuse)$
1071 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/180
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-181 Transfert de l'assainissement collectif – Création d'un budget unique
$1174 Ko - 2019-181 Transfert de l\'assainissement collectif – Création d\'un budget unique (ouvre la visionneuse)$
1174 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/181
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-182 Budget assainissement collectif – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
1195 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/182
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-183 Service public d'assainissement collectif – Transfert des biens
$908 Ko - 2019-183 Service public d\'assainissement collectif – Transfert des biens (ouvre la visionneuse)$
908 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/183
Sujet : traitement des eaux usées / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-184 Service public d'assainissement collectif – Adoption du règlement de service
$1061 Ko - 2019-184 Service public d\'assainissement collectif – Adoption du règlement de service (ouvre la visionneuse)$
1061 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/184
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-185 Service public d'assainissement collectif – Création de la participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC)
$1066 Ko - 2019-185 Service public d\'assainissement collectif – Création de la participation pour le financement de l\'assainissement collectif (PFAC) (ouvre la visionneuse)$
1066 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/185
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-186 Service public d'assainissement collectif – Tarification 2020
$974 Ko - 2019-186 Service public d\'assainissement collectif – Tarification 2020 (ouvre la visionneuse)$
974 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/186
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-187 Service public d'assainissement collectif – Transfert du personnel à la Communauté de l'Auxerrois au 1er janvier 2020
$1002 Ko - 2019-187 Service public d\'assainissement collectif – Transfert du personnel à la Communauté de l\'Auxerrois au 1er janvier 2020 (ouvre la visionneuse)$
1002 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/187
Sujet : traitement des eaux usées / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-188 Service public d'assainissement collectif – Mise à disposition de personnel
$998 Ko - 2019-188 Service public d\'assainissement collectif – Mise à disposition de personnel (ouvre la visionneuse)$
998 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/188
Sujet : traitement des eaux usées / personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-189 Service public d'assainissement non collectif – Tarifs 2020
$938 Ko - 2019-189 Service public d\'assainissement non collectif – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)$
938 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/189
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-190 Syndicat mixte Fédération des eaux de Puisaye-Forterre – Représentation / substitution
1068 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/190
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-191 Service public d'eau potable – Transfert des biens du Syndicat d'alimentation en eau potable et assainissement de Vincelles-Vincelottes
$1125 Ko - 2019-191 Service public d\'eau potable – Transfert des biens du Syndicat d\'alimentation en eau potable et assainissement de Vincelles-Vincelottes (ouvre la visionneuse)$
1125 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/191
Sujet : eau potable / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-192 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Escolives-Sainte-Camille
$1072 Ko - 2019-192 Service public d\'eau potable – Transfert des biens de la commune d\'Escolives-Sainte-Camille (ouvre la visionneuse)$
1072 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/192
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu : Escolives-Sainte-Camille (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-193 Service public d'eau potable – Transfert des biens de la commune d'Irancy
$1041 Ko - 2019-193 Service public d\'eau potable – Transfert des biens de la commune d\'Irancy (ouvre la visionneuse)$
1041 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/193
Sujet : eau potable / propriété publique
Organisme : Irancy (Yonne)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-194 Budget eau potable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
872 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/194
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-195 Budget eau potable – Décision modificative n° 2
643 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/195
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-196 Service public d'eau potable – Surtaxe 2020
$797 Ko - 2019-196 Service public d\'eau potable – Surtaxe 2020 (ouvre la visionneuse)$
797 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/196
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-197 Action Coeur de ville – Phase de déploiement
1216 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/197
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-198 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat annuel
$708 Ko - 2019-198 Politique locale d\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois – Débat annuel (ouvre la visionneuse)$
708 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/198
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l'Auxerrois et par les communes membres jusqu'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités
$1127 Ko - 2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l\'Auxerrois et par les communes membres jusqu\'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités (ouvre la visionneuse)$
1127 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/199
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-200 Plan local d'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée
$939 Ko - 2019-200 Plan local d\'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
939 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/200
Sujet : urbanisme
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-201 Plan local d'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée
$732 Ko - 2019-201 Plan local d\'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
732 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/201
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$759 Ko - 2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
759 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/202
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$920 Ko - 2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
920 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/203
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-204 Droit de préemption urbain – Instauration sur la commune de Villefargeau
1171 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/204
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-205 Élaboration du plan local d'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1488 Ko - 2019-205 Élaboration du plan local d\'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1488 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/205
Sujet : urbanisme
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-206 Élaboration du plan local d'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1385 Ko - 2019-206 Élaboration du plan local d\'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1385 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/206
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-207 Élaboration du plan local d'urbanisme d'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1362 Ko - 2019-207 Élaboration du plan local d\'urbanisme d\'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1362 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/207
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-208 Élaboration du plan local d'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1447 Ko - 2019-208 Élaboration du plan local d\'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1447 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/208
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)
$1049 Ko - 2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d\'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d\'urbanisme (PLU) (ouvre la visionneuse)$
1049 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/209
Sujet : urbanisme
Organisme : Irancy (Yonne)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)
$1025 Ko - 2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d\'urbanisme (PLU) (ouvre la visionneuse)$
1025 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/210
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d'Appoigny – Avis
$689 Ko - 2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d\'Appoigny – Avis (ouvre la visionneuse)$
689 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/211
Sujet : inondation
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Petits Fleurs Boudin " située sur la commune d'Augy
$759 Ko - 2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d\'activités économiques \' Petits Fleurs Boudin \' située sur la commune d\'Augy (ouvre la visionneuse)$
759 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/212
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Augy (Yonne, France) -- Zone d'activités Petits Fleurs Boudin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Les Bréandes " située sur la commune de Perrigny
$742 Ko - 2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d\'activités économiques \' Les Bréandes \' située sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/213
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-214 AuxR_Parc – Vente des lots n° 3, 4 et 23
1013 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/214
Sujet : zone d'activités / propriété publique / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l'année 2020
$1052 Ko - 2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
1052 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/215
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$977 Ko - 2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
977 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/216
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Scarpe (Auxerre ; 2019-2021)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$952 Ko - 2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
952 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/217
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Disha (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-218 Boutique tremplin Restaurant l'Évidence – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$929 Ko - 2019-218 Boutique tremplin Restaurant l\'Évidence – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
929 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/218
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : L'Évidence (Chevannes ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$940 Ko - 2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
940 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/219
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : La Petite marchande (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-220 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'hôtel Ibis Auxerre Centre
$1027 Ko - 2019-220 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour l\'hôtel Ibis Auxerre Centre (ouvre la visionneuse)$
1027 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/220
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Hôtels Ibis Auxerre Centre (Auxerre ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-221 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la société Ycare
$998 Ko - 2019-221 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour la société Ycare (ouvre la visionneuse)$
998 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/221
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Ycare (Appoigny ; 2009-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-222 Budget primitif Zone des Macherins – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
767 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/222
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019
$1011 Ko - 2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d\'une procédure d\'enquête préalable à une déclaration d\'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019 (ouvre la visionneuse)$
1011 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/223
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l'Office auxerrois de l'habitat
$732 Ko - 2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d\'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
732 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/224
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-225 Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne 2020 – Convention 2020
$784 Ko - 2019-225 Agence départementale d\'information sur le logement de l\'Yonne 2020 – Convention 2020 (ouvre la visionneuse)$
784 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/225
Sujet : logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-226 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne – Convention 2020
$823 Ko - 2019-226 Conseil d\'architecture d\'urbanisme et de l\'environnement de l\'Yonne – Convention 2020 (ouvre la visionneuse)$
823 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/226
Sujet : urbanisme
Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l'Auxerrois – Lancement
$1231 Ko - 2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l\'Auxerrois – Lancement (ouvre la visionneuse)$
1231 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/227
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-228 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1107 Ko - 2019-228 Opération d\'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1107 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/228
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1108 Ko - 2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1108 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/229
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1082 Ko - 2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1082 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/230
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1099 Ko - 2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1099 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/231
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-232 Accompagnement dans les transports scolaires – Subventions accordées aux communes
701 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/232
Sujet : transport scolaire / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-233 Mise en accessibilité des arrêts de transport – Attribution de fonds de concours
977 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/233
Sujet : transport en commun / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-234 Budget mobilité durable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
873 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/234
Sujet : transport en commun / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-235 Budget mobilité durable – Assujettissement à la TVA
794 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/235
Sujet : transport en commun / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2020
$1115 Ko - 2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
1115 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/236
Sujet : protection de la nature / site
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
$824 Ko - 2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
824 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/237
Sujet : énergie solaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-238 Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) du Centre Yonne – Approbation
711 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/238
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l'éco-organisme Eco-mobilier
$983 Ko - 2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l\'éco-organisme Eco-mobilier (ouvre la visionneuse)$
983 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/239
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-240 Budget déchets / redevance incitative – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
751 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/240
Sujet : traitement des déchets / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-241 Budget déchets / redevance incitative – Décision modificative n° 1
954 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/241
Sujet : traitement des déchets / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-242 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Approbation de l'attribution de compensation
$1054 Ko - 2019-242 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Approbation de l\'attribution de compensation (ouvre la visionneuse)$
1054 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/242
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-243 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées dans le cadre du Téléthon 2019
$674 Ko - 2019-243 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Reversement à l\'Association française contre les myopathies des droits d\'entrées dans le cadre du Téléthon 2019 (ouvre la visionneuse)$
674 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/243
Sujet : installation sportive / finances locales
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-244 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020
$644 Ko - 2019-244 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)$
644 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/244
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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